archives des actes notariés.

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si ça peut intéresser.

Bonjour, c’est Elise Lenoble du site de généalogie Auprès de nos Racines.

Et aujourd’hui, nous allons parler des actes de mutation de propriété et de ce qu’ils peuvent nous apprendre sur nos ancêtres.

Annonce Les inscriptions au programme Retrouvez vos ancêtres dans les actes notariés sont ouvertes jusqu’au mardi 11 octobre .

Cliquez ici pour vous inscrire (jusqu’à mardi soir)

Un acte de mutation de propriété est un acte notarié qui est rédigé lorsqu’une maison ou un terrain change de propriétaire.

On en retrouve donc pour :

• les achats et les ventes de terrain ou de maison,

• les héritages,

• les partages entre héritiers,

• ou encore les donations de parents à leurs enfants.

Les actes de mutation de propriété nous permettent de retrouver de nombreuses informations sur nos ancêtres :

1. Retrouver les possessions de nos ancêtres

Tout d’abord, les actes de mutation de propriété nous permettent bien sûr de retrouver les possessions de nos ancêtres.

Par exemple, mon ancêtre Jean Claude Commion semblait être un simple manouvrier d’après les actes d’état civil et les recensements.

Et pourtant, j’ai découvert dans les actes notariés qu’il avait acheté sa maison, ainsi qu’une vingtaine de parcelles de terrain au cours de sa vie. Il vivait donc dans des conditions bien plus aisées qu’on ne pouvait l’imaginer.

De même, un autre de mes ancêtres, Nicolas Blanchard, qui était berger dans la Marne, a fini sa vie dans l’indigence. Mais là encore, les actes notariés révèlent qu’il a été propriétaire de sa maison et qu’il l’a cédée à ses enfants à la fin de sa vie, en échange d’une rente viagère.

2. Connaître le prix et les conditions d’achat de leur maison

Les actes de mutation de propriété permettent également de connaître le prix et les conditions dans lesquelles un ancêtre a pu obtenir un bien.

Par exemple, mon ancêtre Eugène Emile Grandsire est né en 1849 à Rouen, dans une famille très pauvre.

Pendant son service militaire, il s’est retrouvé en garnison à Commercy (Meuse), et il s’y est installé. Quelques années plus tard, lui et sa femme (qui venait également d’une famille modeste), ont réussi à s’acheter une maison.

Je me suis demandé comment il avait réussi à acquérir une maison avec un simple salaire d’ouvrier corroyeur.

En retrouvant l’acte notarié d’achat de sa propriété, j’ai découvert qu’il l’avait achetée lors d’une vente aux enchères, qui s’était tenue dans le café de son village, un dimanche après-midi. L’acte d’achat précise que la maison a coûté 900 Francs et que mes ancêtres ont dû payer 232 Francs le jour même.

3. Faire des découvertes sur les métiers de nos ancêtres

Les actes de mutation de propriété nous permettent aussi de faire des découvertes sur les métiers de nos ancêtres.

Dans le cas de mon ancêtre Jean Claude Commion, j’ai découvert qu’il travaillait le chanvre à côté de son activité de manouvrier.

En effet, les actes notariés révèlent qu’il possédait 2 chènevières (des champs de chanvre), ainsi qu’un routoir (c’est une étendue d’eau où on faisait tremper le chanvre pour séparer les fibres textiles).

De même, je retrouve régulièrement des ancêtres journaliers qui possédaient un petit terrain qu’ils cultivaient, ou encore des vignes.

Et pour mon ancêtre Stanislas Gélot, toujours présenté comme « journalier » ou « tuilier » dans l’état civil, j’ai découvert qu’il avait acheté en 1869 la tuilerie dans laquelle il travaillait.

4. Retrouver la description de leur maison

Enfin, les actes de mutation de propriété nous permettent de retrouver la description des maisons de nos ancêtres. En effet, les actes de mutation contiennent toujours la description des biens achetés, vendus ou transmis.

Par exemple, voici la description de la maison de mes ancêtres Stanislas Gélot et Gélina Girardin, en 1861 :

« Une maison sise enclos de Tauxières, lieu-dit la Grande Rue à l’encoignure de la rue de Mutry, composée :

– sur la Grande Rue d’une paire de grandes portes, d’une cour ensuite, d’un corps de logis à droite en entrant composant une cuisine avec grenier au-dessus, à la suite une remise.

– à gauche en entrant, une place avec four, grenier au-dessus, remise ensuite, rang à porcs, puits sous la remise avec pompe.

– deuxième corps de logis au nord du premier composé de deux places basses avec grenier au-dessus, jardin au couchant de ce corps de logis.

Le tout couvert en tuile plate ».

Si vous souhaitez retrouver vos ancêtres dans les actes de mutation de propriété, c’est précisément ce que nous abordons dans le programme de formation : « Retrouvez vos ancêtres dans les actes notariés »

Dans ce programme, vous allez apprendre à retrouver les actes de mutation de propriété de vos ancêtres pour :

• retrouver leur maison et leurs terrains,

• retrouver comment ils ont pu acquérir leurs biens (achat, héritage, etc.),

• retrouver la description de leur maison,

• faire des découvertes sur leur métier.

Et vous apprendrez même à retrouver la liste de tout ce que contenait leur maison, grâce aux inventaires après décès.

Cliquez ici pour rejoindre le programme sur les actes notariés

A demain,

Elise Lenoble

Signature Elise Lenoble

Qui suis-je

Je partage mes conseils de généalogie depuis 2012 sur mon site de généalogie « Auprès de nos Racines », lu chaque mois par plus de 12 000 généalogistes.

En 2016, je me suis établie comme généalogiste professionnelle.

Et depuis, j’ai créé des formations généalogiques en ligne pour aider les généalogistes à retrouver leurs ancêtres dans des archives plus « avancées » que l’état civil : le cadastre, les actes notariés, les archives militaires, etc.

Elise LENOBLE
Généalogiste professionnelle
elise@aupresdenosracines.com

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